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THE CODECOM GRAPHIX

WEBDESIGNER & INFOGRAPHISTE

indépendant sur Grenoble.

" Merci de prendre connaissance des CDV pour une meilleure collaboration."

Conditions générales de ventes

Sébastien VERNETTI - THE CODECOM GRAFFIX

1- GÉNÉRALITÉS

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les droits et obligations des parties lors de la vente de produits réalisés par le Prestataire pour ses Clients dans le cadre de son activité commerciale de création et de conception graphique. Le Prestataire se réserve le droit de modifier ses conditions générales de vente, ses formules et ses tarifs à tout moment et sans préavis. Ces modifications n'auront aucune incidence sur les commandes en cours. Si le Client est un particulier, il reconnaît être majeur conformément aux lois du pays où il réside.
Le Client faisant appel aux services de Monsieur VERNETTI Sébastien « The Codecom Graphix » reconnaît avoir pris connaissance et accepté sans réserve les conditions générales de vente suivantes, ainsi que les mises en garde énoncées dans l'Extraits de la loi n° 57-298 du 11 mars 1957 sur la propriété artistique (J.O. du 14 mars 1957) des droits des auteurs concernant les lois de la propriété intellectuelle (textes en annexe). Pour ce faire le Client aura considéré comme approuvées les présentes conditions générales de vente par la signature manuscrite ou électronique d'un devis ou d'une facture.

2 – PARTIES DU CONTRAT

Le terme Client désigne toute personne morale ou physique, ayant requis les compétences de Monsieur VERNETTI Sébastien « The Codecom Graphix » pour toute création dans le cadre des compétences et services proposés par Monsieur VERNETTI Sébastien « The Codecom Graphix ».
Le terme Tiers désigne toute personne physique ou morale non partie au contrat.
Le terme Prestataire désigne Monsieur VERNETTI Sébastien « The Codecom Graphix » , Webdesigner Infographiste Freelance.

3 – ENGAGEMENTS DES PARTIES

D'une façon générale, le Client et le Prestataire s'engagent à collaborer activement afin d'assurer la bonne exécution du contrat. Chacun s'engage à communiquer toutes les difficultés dont il aurait connaissance, au fur et à mesure, pour permettre à l'autre partie de prendre les mesures nécessaires.

a/ Le Client

Pour permettre au Prestataire de réaliser sa mission, le Client s'engage à :
• établir un cahier des charges détaillé qui ne subira plus de modification, sauf accord des parties, après avoir été approuvé par le prestataire. Dans le cas où des modifications impliqueraient un remaniement substantiel du cahier des charges initial, ces dernières seront facturées en sus du devis initial.
• remettre au Prestataire le bon de commande/devis ou facture (daté, signé et tamponné)
• fournir tous les éléments documentaires graphiques et textuels nécessaires à la bonne réalisation du contrat (notamment dans les bons formats exploitables en fonction des supports visés).
• disposer des droits nécessaires sur les éléments fournis ci dessus. (Seule la responsabilité du Client peut être engagée à ce titre).
• collaborer activement à la réussite du projet en apportant au Prestataire dans les délais utiles toutes les informations et documents nécessaires à la bonne appréhension des besoins et à la bonne exécution des prestations.
• se conformer strictement aux préconisations techniques et créatives faites par le Prestataire.
• garantir le Prestataire contre toute action qui pourrait lui être intentée du fait du caractère des données ou informations (textes, images, sons) qui auraient été fournies ou choisies par le Client.
• régler dans les délais précis les sommes dues au Prestataire sous peine de pénalités de retard basées sur le taux légal en vigueur.
• informer le Prestataire d'une éventuelle mise en concurrence avec d'autres prestataires.

b/ Le Prestataire

• Au besoin, le Prestataire pourra intervenir dans l'élaboration du cahier des charges conjointement avec le Client.
• Le Prestataire garantit que les créations sont juridiquement disponibles et ne sont pas grevées de droit des tiers, salariés ou non du prestataire, pour les utilisations prévues au titre du contrat.
• Le Prestataire s'engage à informer de manière régulière et efficace le Client de l'avancée de la réalisation du projet et ce, notamment, au travers de validations soumises au Client.

4 – RESPONSABILITE DU CLIENT

Le Client s'engage à fournir des informations justes et sincères et s'engage à prévenir le Prestataire de tout changement concernant les données fournies et sera seul responsable des éventuels dysfonctionnements qui pourraient résulter d'informations erronées. Le Client doit maintenir une adresse e-mail et une adresse postale valides.

5 – FRAIS ANNEXES

Les éléments divers éventuellement nécessaires à la réalisation des prestations du Prestataire et ne relevant pas de ses offres apparaitront sur le document relatant son utilisation en tant que prestation externalisée. Il s'agit par exemple des polices typographiques, des photographies ou illustrations issues de banques d'images.
Il en va de même pour les frais d'impression et/ou d'hébergement internet. Le règlement de ceux-ci peut être pris en charge par le prestataire et refacturé ou peut se faire par le Client directement auprès du fournisseur et prestataire extérieur. Le contenu textuel permettant la réalisation du produit devra être fourni par le Client. Les déplacements nécessaires à la bonne réalisation du contrat pourront également être facturés au Client.

6 – BON DE COMMANDE ET DÉBUT DES TRAVAUX

Le devis signé par le Client vaut acceptation et engagement du client, cette signature vaut acceptation des présentes Conditions Générales de Vente et fait ainsi office de bon de commande. Cette démarche s'accompagnera du paiement de 30% du prix global des prestations à fournir « avant le démarrage des travaux ». Les travaux débuteront lorsque tous les documents (devis signé, 30% du montant global d'acompte) et éléments documentaires graphiques et textuels nécessaires à la bonne réalisation du contrat, seront à la disposition du Prestataire.

En cas de contraintes de délais, le décompte des jours se fera lui aussi à partir de l'encaissement de l'acompte. Le restant à payer se fera en parallèle à la livraison finale du produit. Le produit, quel qu'il soit, ne sera la propriété du client qu'à partir du paiement total de la prestation effectuée par le Prestataire. Si pour des raisons diverses le client décide de repousser le travail pendant son cours, celui-ci règlera au prestataire la différence entre l'acompte perçu et l'état d'avancement du projet afin de couvrir les frais de travaux engagés.

7 – FACTURES ET RÈGLEMENTS

Les règlements se font au nom de « VERNETTI Sébastien » par chèque ou virement.
Les factures doivent être réglées au plus tard à l'échéance du mois qui suit la facturation. En cas de retard de paiement, une pénalité de retard égale au taux en vigueur sera facturée. Les frais de poursuites et d'honoraires pour le recouvrement de factures impayées seront à la charge du Client.
Les prix stipulés sur le devis sont valables jusqu'à un mois à partir de la date d'émission de celui-ci. Les prestations à fournir sont celles clairement énoncées sur le devis, de manière corollaire toutes prestations non-énoncées ne sont pas comprises et feront l'objet d'un avenant.

8 – PRODUIT ET LIVRAISON

Les pistes graphiques, nombre et forme, déterminées lors du devis ne pourront être révisées sans l'objet d'un avenant au contrat défini par le devis signé.
Les modifications éventuelles basées sur une question d'orientation de la piste graphique ou du message délivré sur le support de communication sont inclues dans la prestation à raison d'un maximum de 50% du temps estimé pour la création de cette piste graphique.
Les modifications conséquentes du brief, validé par la signature du devis, basées sur une question d'orientation de la piste graphique ou du message délivré sur le support de communication ne pourront être effectuées sans un avenant au contrat.
Au cas échéant, il conviendra au prestataire de fournir un avenant au contrat mentionnant une compensation forfaitaire en raison de ce dépassement d'honoraires.
La livraison correspond à une période nécessaire à la réalisation des produits et prend effet à la date d'encaissement de la commande selon les conditions définies précédemment.
Le délai de livraison peut être différé si le Prestataire n'est pas en possession de la totalité des documents (photos, textes, vidéos…) fournis par le Client pour la réalisation de son projet ou si le Client ne procède pas aux validations nécessaire à sa poursuite.
Le produit final est livré par mail, lien de téléchargement ou mis en ligne pour les sites internet et autres éléments interactifs à réception du restant à payer en relation avec le devis inital et les factures en cours.

9 – ACOMPTE ET ANNULATION DE COMMANDE

En cas de rupture du contrat avant son terme par le Client ou le Prestataire, le Client s'engage formellement à régulariser et rétribuer les montants relatifs au calendrier en cours, aux postes réalisés ou en cours de réalisation, ainsi qu'aux services complémentaires effectués.
L'acompte déjà versé restera acquis par le Prestataire, constituant le financement du travail entrepris.

10 – INCAPACITÉ DE TRAVAIL

En cas d'incapacité de travail, par suite de maladie ou d'accident, le Prestataire se réserve le droit modifier le calendrier en cours sans qu'il ne puisse être exigé par le Client le versement d'indemnités. Il est admis que le Prestataire se doit d'avertir le Client dès le premier jour ouvrable de son incapacité.

11 – REGLEMENT DES LITIGES

Le contrat est soumis au droit Français.
En cas de litiges, les parties s'engagent à tout faire pour régler leurs différents à l'amiable. Au cas où une résolution amiable ne pourrait aboutir, la juridiction compétente est celle du lieu de domiciliation du Prestataire.

12 – LA FORCE MAJEURE

Les parties ne peuvent être considérées comme responsables ou ayant faillis à leurs obligations contractuelles, lorsque le défaut d'exécution des obligations respectives a pour origine la force majeure ; le contrat entre les parties est suspendu jusqu'à l'extinction des causes ayant engendrées la force majeure.
La force majeure prend en compte des faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles et indépendants de la volonté des parties, malgré tous les efforts raisonnablement possibles pour les empêcher. Sont aussi considérés comme cas de force majeure, le blocage des moyens de transports ou d'approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre, l'arrêt des réseaux de télécommunication, et notamment tous les réseaux accessibles par Internet, ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication extérieurs aux parties.
La partie touchée par la force majeure en avisera l'autre dans les cinq (5) jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties conviendront alors des conditions dans lesquelles l'exécution du contrat sera poursuivie.

13 – PROPRIÉTÉS DES TRAVAUX RÉALISÉS

La totalité de la production et des droits sʼy rapportant, objet de la commande, demeure la propriété entière et exclusive du Prestataire. De façon corollaire, le Client deviendra propriétaire de fait de la production et des droits cédés à compter du règlement final et soldant de toutes les factures émises par le prestataire dans le cadre de la commande. Sauf mention contraire figurant sur le devis, les fichiers de production et les sources restent la propriété du Prestataire. Seul le produit fini sera adressé au Client. A défaut dʼune telle mention et si le Client désire avoir les sources des documents, un avenant à ce présent document devra être demandé.

14 – PRINCIPES DE CESSION

La reproduction et la réédition des créations du Prestataire sont soumises à la perception de droits d'auteur selon la loi du 11 mars 1957 (voir texte en annexe). La cession de ces droits ne concerne que l'utilisation spécifiquement prévue. Toute utilisation ultérieure ou différente nécessite une nouvelle convention.
Les modifications ou interprétations d'une création graphique ne peuvent être faites, en aucun cas, sans le consentement du Prestataire. La signature ne peut être supprimée sans l'accord du Prestataire. Une idée proposée par le Client ne constitue pas, en soi, une création. L'ensemble des droits d'auteurs restent la propriété exclusive et entière du Prestataire, à l'exception des données fournies par le Client. Les fichiers et données sources crées et utilisées par le Prestataire ne sauraient dès lors être revendiquées par le Client sans une contribution financière.
Les maquettes, et, plus largement, toutes les oeuvres originales, restent la propriété du Prestataire, de même que les projets refusés.

15 – DROITS DE REPRODUCTION ET DE DIFFUSION

Les droits de reproduction et de diffusion sont calculés en fonction de la diffusion de la création. Ils peuvent être cédés forfaitairement ou partiellement. Chaque adaptation différente de l'oeuvre originale faisant l'objet d'une nouvelle cession de droits d'auteur. Pour chaque nouvelle édition, le montant des droits doit être réactualisé. Les droits sont cédés dans le périmètre temporel et géographique du présent contrat et ne sauraient en excéder cette limite. Pour permettre au Client d'exploiter librement la prestation fournie dans le cadre de son activité, l'ensemble des droits patrimoniaux relatifs à la création du prestataire, au titre du projet seront entièrement et exclusivement cédés au Client, et ce pour la diffusion sur les supports spécifiquement adressés lors de la commande, lors du paiement effectif de l'intégralité des honoraires dus.

16 – COPYRIGHT ET MENTION COMMERCIALE

Sauf mention contraire explicite du Client, le Prestataire se réserve la possibilité d'inclure dans la réalisation une mention commerciale indiquant clairement sa contribution, telle que la formule « Réalisation par The Codecom Graphix » assortie lorsque le support le permet d'un lien hypertexte pointant vers le site commercial de son activité (www.codecom-graphix.com).

18 – PIRATAGE ET NEGLIGENCE

Piratage:

Le Prestataire ne peut en aucun cas être tenu responsable dʼun quelconque piratage du site Internet du client. En tout état de cause, le prestataire conservera les données sources correspondant au site Internet dans son état à la livraison initiale pour des sites développés hors CMS. La gestion des sites livrés sur des plateformes CMS relève de l'entière responsabilité du Client qui en devient lʼadministrateur unique à la livraison finale de ce site. Il convient au Client de s'informer et de se responsabiliser sur les modalités de sécurisation de son site une fois en sa possession. Le Prestataire ne sera en aucun cas tenu responsable dʼune quelconque divulgation des identifiants de connexion par le Client à un Tiers.

Hébergement:

Le Prestataire fournit l'ensemble des données au Client et configure lʼadresse mail du Client dans l'espace d'administration du registar. Il revient de l'entière responsabilité du Client dʼeffectuer un suivi de son offre dʼhébergement mise en place par le Prestataire qui ne pourra en aucun cas être tenu responsable dʼune coupure de l'activité du site suite à un non renouvellement.

EXTRAITS DE LA LOI N° 57-298 DU 11 MARS 1957 SUR LA PROPRIÉTÉ ARTISTIQUE (J.O. DU 14 MARS 1957) DES DROITS DES AUTEURS.

Article 1:

L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral, ainsi que des attributs d'ordre patrimonial, qui sont déterminés par la présente loi. L'existence ou la conclusion d'un contrat de louage d'ouvrage ou de service par l'auteur d'une oeuvre de l'esprit n'emporte aucune dérogation à la jouissance du droit reconnu par l'alinéa premier.

Article 2:

Les dispositions de la présente loi protègent les droits des auteurs sur toutes les oeuvres de l'esprit, quels qu'en soient le genre, la forme d'expression, le mérite ou la destination.

Article 3:

Sont considérés notamment comme oeuvres de l'esprit au sens de la présente loi: les livres, brochures, et autres écrits littéraires, artistiques et scientifiques; les oeuvres de dessin, de peintures, d'architecture, de sculpture, de gravure, de lithographie, les oeuvres photographiques de caractère artistique ou documentale ou celles de même caractère obtenues par un procédé analogue à la photographie; les oeuvres des arts appliqués, les illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture et aux sciences.

Article 6:

L'auteur jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son oeuvre. Ce droit est attaché à sa personne. Il est perpétuel, inaliénable et imprescriptible. Il est transmissible à cause de mort aux héritiers de l'auteur. L'exercice peut en être conféré à un tiers en vertu des dispositions testamentaires.

Article 7:

L'oeuvre est réputé crée, indépendamment de toute divulgation publique, du seul fait de la réalisation, même inachevée, de la conception de l'auteur.

Article 8:

La qualité d'auteur appartient, sauf preuve du contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.

Article 9:

Est dite oeuvre de collaboration, l'oeuvre à la création de laquelle ont concouru plusieurs personnes personnes physiques. Est dite composite, l'oeuvre nouvelle à laquelle est incorporée une oeuvre préexistante sans la collaboration de l'auteur de cette dernière. Est dite collective, l'oeuvre créée sur l'initiative d'une personne physique ou morale qui l'édite, la publie et la divulgue sous sa direction et sous son nom et dans laquelle la contribution personnelle des divers auteurs participants à son élaboration se fond dans l'ensemble en vue duquel elle est conçue, sans qu'il soit possible d'attribuer à chacun d'eux un droit distinct sur l'ensemble réalisé.

Article 21:

L'auteur jouit, sa vie durant, du droit exclusif d'exploiter son oeuvre, sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire. Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants droits pendant l'année civile en cours et les cinquante années qui suivent. Pour les oeuvres de collaboration, l'année civile prise en considération est celle de la mort du dernier vivant des collaborateurs. De l'exploitation des droits patrimoniaux de l'auteur.

Article 26:

Le droit d'exploitation appartenant à l'auteur comprend: le droit de représentation, le droit de reproduction.

Article 27:

La représentation consiste dans la communication directe de l'oeuvre au public, notamment par voie de: présentation publique,diffusion des images par quelque procédé que ce soit.

Article 28:

La reproduction consiste en la fixation matérielle de l'oeuvre par tous les procédés qui permettent de la communiquer au public d'une manière indirecte. Elle peut s'effectuer notamment par imprimerie, dessin, gravure, photographie,moulage et tout procédé des arts graphiques et plastiques, enregistrement mécanique, cinématographique, magnétique ou électronique.

Article 35:

La cession par l'auteur de ses droits sur son oeuvre peut être totale ou partielle. Elle doit comporter au profit de l'auteur la participation proportionnelle aux recettes provenant de la vente ou de l'exploitation.

Article 38:

La clause de cession qui tend à conférer le droit d'exploiter l'oeuvre sous une forme non prévisible ou non prévue à la date du contrat doit être expresse et stipuler une participation corrélative aux profits de l'exploitation.